smavie assurance vie
Lorsque vous désignez le bénéficiaire de votre contrat d’assurance vie, d’assurance-décès ou d’épargne-retraite, vous avez le choix. Vous pouvez opter pour la clause bénéficiaire dite « standard » proposée par votre assureur, ou bien vous rédigez vous-même la clause.
Les assureurs mettent toujours à la disposition de leur assuré une clause « standard ».
Chez SMAvie, elle est rédigée de la manière suivante. « Le conjoint ou partenaire de Pacs de l’assuré, à défaut et par parts égales les enfants de l’assuré nés ou à naître, vivants ou représentés par suite de prédécès ou de renonciation au bénéfice, à défaut les héritiers légaux de l’assuré ».
Si vous optez pour cette clause, c’est votre conjoint ou partenaire de Pacs qui recevra à votre décès la totalité du capital. Si ce dernier est décédé ou s’il renonce au bénéfice du contrat, le capital sera partagé entre vos enfants. Le partage se fera à parts égales, y compris avec vos enfants nés depuis la signature du contrat.
Il peut arriver que l’un de vos enfants soit décédé ou qu’il renonce au bénéfice du contrat. Ses enfants (vos petits-enfants) percevront alors la quote-part du capital qu’aurait dû percevoir cet enfant. Enfin, si vous n’avez pas ou plus d’enfants et de petits-enfants, vos héritiers légaux se partageront le capital en fonction de leurs droits respectifs dans la succession.
Il est tout à fait possible de ne pas choisir cette clause type et de préférer une rédaction personnelle.
Vous pouvez ainsi prévoir de transmettre un capital à un autre membre de votre famille, à un ami ou même à une association. Attention toutefois à ne pas léser vos héritiers réservataires, c’est-à-dire les personnes ayant droit à une part minimale de votre succession. Ils pourraient demander, par exemple, à ce que votre assurance vie soit réintégrée dans votre succession.
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Les informations présentées se fondent sur la réglementation en vigueur au 01/05/2017. Elles ne constituent pas un conseil ou un avis fiscal ou juridique.