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Assurance-vie

2 mai 2017

Zoom sur … la clause bénéficiaire « standard » 

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Lorsque vous dési­gnez le béné­fi­ciaire de votre contrat d’assurance vie, d’assurance-décès ou d’épargne-retraite, vous avez le choix. Vous pou­vez opter pour la clause béné­fi­ciaire dite « stan­dard » pro­po­sée par votre assu­reur, ou bien vous rédi­gez vous-même la clause.

 

Les assureurs mettent toujours à la disposition de leur assuré une clause « standard ».

Chez SMA­vie, elle est rédi­gée de la manière sui­vante. « Le conjoint ou par­te­naire de Pacs de l’assuré, à défaut et par parts égales les enfants de l’assuré nés ou à naître, vivants ou repré­sen­tés par suite de pré­dé­cès ou de renon­cia­tion au béné­fice, à défaut les héri­tiers légaux de l’assuré ».

Si vous optez pour cette clause, c’est votre conjoint ou par­te­naire de Pacs qui rece­vra à votre décès la tota­li­té du capi­tal. Si ce der­nier est décé­dé ou s’il renonce au béné­fice du contrat, le capi­tal sera par­ta­gé entre vos enfants. Le par­tage se fera à parts égales, y com­pris avec vos enfants nés depuis la signa­ture du contrat.

Il peut arri­ver que l’un de vos enfants soit décé­dé ou qu’il renonce au béné­fice du contrat. Ses enfants (vos petits-enfants) per­ce­vront alors la quote-part du capi­tal qu’aurait dû per­ce­voir cet enfant. Enfin, si vous n’avez pas ou plus d’enfants et de petits-enfants, vos héri­tiers légaux se par­ta­ge­ront le capi­tal en fonc­tion de leurs droits res­pec­tifs dans la succession.

 

Il est tout à fait possible de ne pas choisir cette clause type et de préférer une rédaction personnelle.

Vous pou­vez ain­si pré­voir de trans­mettre un capi­tal à un autre membre de votre famille, à un ami ou même à une asso­cia­tion. Atten­tion tou­te­fois à ne pas léser vos héri­tiers réser­va­taires, c’est-à-dire les per­sonnes ayant droit à une part mini­male de votre suc­ces­sion. Ils pour­raient deman­der, par exemple, à ce que votre assu­rance vie soit réin­té­grée dans votre succession.

 

 

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