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Prévoyance & Santé

27 avril 2020

Assurance Homme Clé : assurez la pérennité de votre entreprise

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La bonne san­té des petites et moyennes entre­prises tient autant à l’efficacité de leur appa­reil de pro­duc­tion qu’à la cohé­sion de leurs équipes. Des études montrent ain­si qu’un pour­cen­tage non négli­geable de PME-TPE ne sur­vit pas à la dis­pa­ri­tion de leur diri­geant ou d’un col­la­bo­ra­teur indis­pen­sable à leur bon fonctionnement.

Pour­tant, si les entre­prises ont le réflexe de se pré­mu­nir contre le risque finan­cier inhé­rent à la défaillance de leur outil de pro­duc­tion, elles sont encore trop peu nom­breuses à anti­ci­per les consé­quences par­fois dra­ma­tiques qu’induit la perte d’un Homme-Clé. Une assu­rance spé­ci­fique existe pour­tant pour les aider à sur­mon­ter un tel évènement.

 

Une couverture indispensable

Le contrat Homme Clé garan­tit à l’entreprise le ver­se­ment d’un capi­tal en cas de décès ou de PTIA (perte totale et irré­ver­sible d’autonomie) d’un col­la­bo­ra­teur qui, eu égard à sa fonc­tion, sa com­pé­tence, sa res­pon­sa­bi­li­té, joue un rôle éco­no­mique déter­mi­nant pour l’entreprise.

La sous­crip­tion d’une assu­rance Homme Clé repose sur un pro­ces­sus en trois temps qui exige tout à la fois de :

  • bien iden­ti­fier la « tête » à assu­rer (rien n’empêche de sous­crire plu­sieurs contrats pour plu­sieurs collaborateurs) ;
  • d’évaluer le plus pré­ci­sé­ment pos­sible le pré­ju­dice finan­cier consé­cu­tif à la dis­pa­ri­tion ou à l’absence pro­lon­gée de cette personne ;
  • d’opter pour la cou­ver­ture la mieux adap­tée à cette configuration.

Point essen­tiel de cette assu­rance : c’est l’entreprise qui sous­crit le contrat et per­çoit l’indemnisation de l’assureur.

 

À chacun son Homme Clé

Il n’existe pas de défi­ni­tion juri­dique de l’Homme Clé… qui bien évi­dem­ment peut être une femme ! Outre le diri­geant lui-même, l’Homme Clé peut être un action­naire, un diri­geant, un col­la­bo­ra­teur incon­tour­nable ou encore un coor­di­na­teur en charge d’un pro­jet de déve­lop­pe­ment stra­té­gique… Tout dépend du pro­fil de l’entreprise, de son champ d’activité, de son posi­tion­ne­ment sur son mar­ché cible à un ins­tant don­né, de son plan d’investissement.

L’identité de l’Homme Clé étant sus­cep­tible d’évoluer, un sui­vi du contrat s’impose. Il fau­dra faire régu­liè­re­ment le point pour s’assurer que la per­sonne cou­verte par le contrat est tou­jours bien un Homme-Clé pour l’entreprise.

 

La délicate appréciation du risque

Esti­mer la valeur d’un savoir-faire n’est pas chose facile. La dis­pa­ri­tion (ou l’indisponibilité pro­lon­gée) d’un Homme Clé peut, en effet, avoir des consé­quences plus ou moins graves, défi­ni­tives ou tem­po­raires. Par exemple : chute du chiffre d’affaires, perte d’appels d’offres, péna­li­tés de retard, coûts de recru­te­ment et/ou de for­ma­tion. Et ce, sans par­ler des effets psy­cho­lo­giques que peut avoir sur une équipe la perte d’un maillon fort…

Pour esti­mer au mieux ce risque, plu­sieurs para­mètres éco­no­miques et finan­ciers entrent en ligne de compte. Le chef d’entreprise déter­mine, avec l’aide éven­tuelle de son expert-comp­table, la perte de chiffre d’affaires et l’impact sur les résul­tats engen­drés par la dis­pa­ri­tion de l’Homme Clé. Mais l’assureur a éga­le­ment un pré­cieux rôle de conseil. Il iden­ti­fie le risque et ses consé­quences, sur­tout s’il est spé­cia­liste du sec­teur d’activité de l’entreprise.

 

Des cotisations déductibles

Une fois ces cartes en mains, l’entreprise pour­ra alors choi­sir la cou­ver­ture qui lui convient et le mon­tant des garan­ties les mieux adap­tées à sa situa­tion. Une assu­rance Homme Clé est, en géné­ral, modu­lable. Elle s’articule autour d’une cou­ver­ture socle qui s’applique en cas de décès ou de PTIA. Le mon­tant des capi­taux assu­rés peut évi­dem­ment varier de quelques cen­taines de mil­liers d’euros à plu­sieurs mil­lions, selon l’estimation du préjudice.

L’assureur pro­pose, en paral­lèle, des garan­ties option­nelles. Il s’a­git du dou­ble­ment ou tri­ple­ment du capi­tal ver­sé en cas de décès ou de PTIA, ser­vices d’assistance, ver­se­ment d’indemnités jour­na­lières en cas d’incapacité tem­po­raire totale de l’Homme Clé.

À noter : c’est l’entreprise qui sous­crit cette assu­rance et paie les coti­sa­tions. Ces der­nières sont consi­dé­rées comme une charge d’exploitation pour l’entreprise. Elles sont donc déduc­tibles de la base de cal­cul de l’impôt sur les socié­tés. En revanche, les pres­ta­tions ver­sées au titre de l’assurance Homme Clé doivent être inté­grées au béné­fice impo­sable de l’entreprise. Mais le capi­tal reçu peut être scin­dé en cinq parts égales afin d’être inté­gré pro­gres­si­ve­ment au pro­fit sou­mis à l’impôt.

 

Pour aller plus loin 

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