homme clé smavie
La bonne santé des petites et moyennes entreprises tient autant à l’efficacité de leur appareil de production qu’à la cohésion de leurs équipes. Des études montrent ainsi qu’un pourcentage non négligeable de PME-TPE ne survit pas à la disparition de leur dirigeant ou d’un collaborateur indispensable à leur bon fonctionnement.
Pourtant, si les entreprises ont le réflexe de se prémunir contre le risque financier inhérent à la défaillance de leur outil de production, elles sont encore trop peu nombreuses à anticiper les conséquences parfois dramatiques qu’induit la perte d’un Homme-Clé. Une assurance spécifique existe pourtant pour les aider à surmonter un tel évènement.
Une couverture indispensable
Le contrat Homme Clé garantit à l’entreprise le versement d’un capital en cas de décès ou de PTIA (perte totale et irréversible d’autonomie) d’un collaborateur qui, eu égard à sa fonction, sa compétence, sa responsabilité, joue un rôle économique déterminant pour l’entreprise.
La souscription d’une assurance Homme Clé repose sur un processus en trois temps qui exige tout à la fois de :
- bien identifier la « tête » à assurer (rien n’empêche de souscrire plusieurs contrats pour plusieurs collaborateurs) ;
- d’évaluer le plus précisément possible le préjudice financier consécutif à la disparition ou à l’absence prolongée de cette personne ;
- d’opter pour la couverture la mieux adaptée à cette configuration.
Point essentiel de cette assurance : c’est l’entreprise qui souscrit le contrat et perçoit l’indemnisation de l’assureur.
À chacun son Homme Clé
Il n’existe pas de définition juridique de l’Homme Clé… qui bien évidemment peut être une femme ! Outre le dirigeant lui-même, l’Homme Clé peut être un actionnaire, un dirigeant, un collaborateur incontournable ou encore un coordinateur en charge d’un projet de développement stratégique… Tout dépend du profil de l’entreprise, de son champ d’activité, de son positionnement sur son marché cible à un instant donné, de son plan d’investissement.
L’identité de l’Homme Clé étant susceptible d’évoluer, un suivi du contrat s’impose. Il faudra faire régulièrement le point pour s’assurer que la personne couverte par le contrat est toujours bien un Homme-Clé pour l’entreprise.
La délicate appréciation du risque
Estimer la valeur d’un savoir-faire n’est pas chose facile. La disparition (ou l’indisponibilité prolongée) d’un Homme Clé peut, en effet, avoir des conséquences plus ou moins graves, définitives ou temporaires. Par exemple : chute du chiffre d’affaires, perte d’appels d’offres, pénalités de retard, coûts de recrutement et/ou de formation. Et ce, sans parler des effets psychologiques que peut avoir sur une équipe la perte d’un maillon fort…
Pour estimer au mieux ce risque, plusieurs paramètres économiques et financiers entrent en ligne de compte. Le chef d’entreprise détermine, avec l’aide éventuelle de son expert-comptable, la perte de chiffre d’affaires et l’impact sur les résultats engendrés par la disparition de l’Homme Clé. Mais l’assureur a également un précieux rôle de conseil. Il identifie le risque et ses conséquences, surtout s’il est spécialiste du secteur d’activité de l’entreprise.
Des cotisations déductibles
Une fois ces cartes en mains, l’entreprise pourra alors choisir la couverture qui lui convient et le montant des garanties les mieux adaptées à sa situation. Une assurance Homme Clé est, en général, modulable. Elle s’articule autour d’une couverture socle qui s’applique en cas de décès ou de PTIA. Le montant des capitaux assurés peut évidemment varier de quelques centaines de milliers d’euros à plusieurs millions, selon l’estimation du préjudice.
L’assureur propose, en parallèle, des garanties optionnelles. Il s’agit du doublement ou triplement du capital versé en cas de décès ou de PTIA, services d’assistance, versement d’indemnités journalières en cas d’incapacité temporaire totale de l’Homme Clé.
À noter : c’est l’entreprise qui souscrit cette assurance et paie les cotisations. Ces dernières sont considérées comme une charge d’exploitation pour l’entreprise. Elles sont donc déductibles de la base de calcul de l’impôt sur les sociétés. En revanche, les prestations versées au titre de l’assurance Homme Clé doivent être intégrées au bénéfice imposable de l’entreprise. Mais le capital reçu peut être scindé en cinq parts égales afin d’être intégré progressivement au profit soumis à l’impôt.
Pour aller plus loin
Découvrez BATIPREVOYANCE Homme Clé, l’assurance Homme Clé proposée par SMAvie
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Les informations présentées sont fondées sur la réglementation en vigueur au 27/04/2020 et ne constituent pas un conseil ou un avis fiscal ou juridique.