Si vous rédigez vous-même la clause bénéficiaire de votre contrat d’assurance vie, d’assurance-décès ou d’épargne-retraite, n’oubliez pas de désigner plusieurs bénéficiaires. Si vous n’en nommez qu’un seul et qu’il vient à décéder, le capital de votre contrat réintégrerait alors votre succession. Les conseils de SMAvie …
Dans un contrat d’assurance-vie, les règles de la représentation ne s’appliquent pas automatiquement comme dans le cadre d’une succession. Si, par exemple, vous avez choisi vos enfants comme bénéficiaires et que l’un d’entre eux vient à disparaître avant vous, ses propres enfants n’auront droit à rien. Le capital sera réparti entre vos autres enfants.
Pour remédier à cette situation, il faut prévoir ce qu’il adviendrait en cas de décès précoce de l’un des bénéficiaires. Vous pouvez ainsi mentionner que la part du bénéficiaire décédé reviendra aux autres bénéficiaires de même rang (ou à ses enfants) ou à d’autres personnes. Vous pouvez également mentionner les termes « vivants ou représentés », ce qui permettra de répartir la part de l’enfant décédé entre ses propres enfants.
Il est également conseillé de nommer des bénéficiaires de second rang au cas où les premiers ne pourraient (décès) ou ne voudraient (renonciation) se voir attribuer le profit de votre contrat.
Attention, si vous désignez plusieurs bénéficiaires sur un même rang, n’oubliez pas de prévoir la répartition du capital entre eux. Vous pouvez choisir une répartition à parts égales ou au contraire favoriser une personne. Les quotes-parts attribuées à chacun devront alors être exprimées en fraction ou en pourcentage et non en euros. Exemple : « Monsieur… à hauteur de 70 %, Madame… à hauteur de 30 %».
Pour aller plus loin …
Bien rédiger sa clause bénéficiaire
Peut-on modifier la clause bénéficiaire de son contrat ?
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